Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVPATENT
PRUGNEAU Philippe

Numéro de dépôt :
3565615
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/03/2018
ACTIVPATENT de PRUGNEAU Philippe

Présentation de la marque ACTIVPATENT

Déposée le 28 mars 2008 par PRUGNEAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ACTIVPATENT »

Le déposant est PRUGNEAU Philippe domicilié(e) Le Burdy,38160 MURINAIS - 38160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PRUGNEAU CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – “ Le Grenat ”,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVPATENT est expirée depuis le 28 mars 2018.

PRUGNEAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVMARK


PRUGNEAU Philippe - Le Burdy,38160 MURINAIS - 38160 - France


Monsieur Philippe PRUGNEAU CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – “ Le Grenat ”,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

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